Le Paris Volley privé de Play-Off

Publié le 20 mars à 11h51

© Paris Volley

Le Paris Volley a appris la décision du Conseil Supérieur et la sanction est lourde pour les Parisiens, pas de Play-Off cette année…

 

Le TVB n’aura pas à affronter le Paris  Volley en Play-Off cette saison car le Conseil Supérieur a délibéré et a choisi de priver les Parisiens de la phase finale. Voici le communiqué :

Le 15 mars 2018, le Conseil Supérieur de la DNACG s’est réuni en commission d’appel au siège de la Fédération Française de Volley, suite à l’appel interjeté par le club du Paris Université Club Volley-ball d’une décision de la CACCP.
Le Conseil Supérieur a délibéré et pris la décision suivante :

Sur la recevabilité de l’appel au fond, le Conseil Supérieur de la DNACG décide :

que l’appel n’est pas recevable sur le fond quant à la levée d’une mesure conservatoire prononcée par la CACCP en première instance.
Par ailleurs, le Conseil Supérieur de la DNACG décide sur le fond :

– De confirmer l’encadrement de masse salariale à titre conservatoire pris à l’encontre du club dans une décision du 22 novembre 2017, mais de réévaluer techniquement cet encadrement (à partir du TRH corrigé et présenté par le club) au montant de 396 K€ ;

`- D’interdire totalement le club de recrutement pour la saison 2017/2018 pour motif de présentation d’une comptabilité erronée, conformément à l’article 10.b du Règlement DNACG ;

– D’exclure le club des Play-Off du championnat de France de Ligue AM de la saison 2017/2018 pour rupture d’équité et communication d’informations inexactes à la DNACG conformément à l’article 10.b du Règlement DNACG ;

– De mettre à la charge du club le contrôle sur site opéré par la CACCP le 7 février 2018, conformément à l’article 4 de l’annexe n°2 du Règlement DNACG.